Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse https://jpsculpteur.fr, est édité par :
Jacques Pissenem
[Statut juridique — conserver la mention exacte : entrepreneur individuel / micro-entrepreneur / artiste-auteur]
Le Bosc, 07690 Vanosc, France
Téléphone : 06 60 19 41 39
E-mail :
SIRET : [numéro SIRET à 14 chiffres]
[Immatriculation — conserver uniquement la ligne correspondant au statut.]
- Immatriculé au Répertoire des Métiers de l’Ardèche sous le numéro [•]
- Inscrit auprès de l’URSSAF Limousin, régime des artistes-auteurs, sous le numéro [•]
- Immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de [ville] sous le numéro [•]
[TVA — conserver uniquement la ligne applicable.]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [FR•]
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts
Directeur de la publication : Jacques Pissenem
Hébergeur
Le site est hébergé par :
[Nom / dénomination de l’hébergeur]
[Adresse complète]
[Téléphone et/ou site web]
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site — sculptures, photographies, vidéos, textes, logo et éléments graphiques — constitue la propriété exclusive de Jacques Pissenem ou de leurs auteurs respectifs, et est protégé au titre du droit de la propriété intellectuelle. Les œuvres présentées demeurent la création originale de l’artiste.
Toute reproduction, représentation, diffusion ou réutilisation, totale ou partielle, de ces contenus, sur quelque support que ce soit et sans autorisation écrite préalable, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Données personnelles
Les informations transmises via le formulaire de contact ou par e-mail sont utilisées dans le seul but de répondre à votre demande. Elles ne sont ni cédées, ni vendues à des tiers.
Conformément au Règlement général sur la protection des données, RGPD, et à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition sur les données vous concernant. Vous pouvez exercer ces droits à l’adresse : .
Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.
Cookies
[À confirmer après audit technique du site : préciser ici les cookies ou outils de mesure d’audience éventuellement utilisés, et renvoyer vers la bannière de consentement et/ou la politique de gestion des cookies.]
Responsabilité
Jacques Pissenem met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur ce site, sans toutefois pouvoir être tenu responsable des erreurs, omissions ou d’une indisponibilité temporaire. Les liens externes éventuellement présents sur le site n’engagent pas la responsabilité de l’éditeur quant à leur contenu.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Commentaires récents